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Compte rendu du 20/03/08:

Département de la SOMME
Canton de VILLERS BOCAGE
Commune de CARDONNETTE

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du 14 mars 2008
C O M P T E - R E N D U

Absent : Néant.
Secrétaire de séance : CLEUET Nathalin.

I – ÉLECTION DU MAIRE
Monsieur VERSCHEURE Jean-Marc est élu au 1er tour de scrutin, secret, à la majorité absolue. 10 voix pour et 1 blanc.

II – DÉTERMINATION DU NOMBRE DES ADJOINTS
Le conseil municipal décide de maintenir à 3 le nombre des adjoints comme pour les mandats précédents.

III – ÉLECTION DES ADJOINTS

1er adjoint : les candidats suivants ont obtenu :

CLEUET Nathalin : 07 voix
BARRÉ Lilian : 03 voix
Blanc : 01

Monsieur CLEUET Nathalin a été proclamé premier adjoint au 1er tour de scrutin secret, à la majorité absolue.

2ème adjoint : les candidats suivants ont obtenu :

MACHU André : 07 voix
BARRÉ Lilian : 02 voix
DEQUENE Jean-Joël : 01 voix
Blanc : 01

Monsieur MACHU André a été proclamé deuxième adjoint au 1er tour de scrutin secret, à la majorité absolue.

3ème adjoint : les candidats suivants ont obtenu :

MARFAUX Laurent : 06 voix
TUEUR Françoise : 02 voix
BARRÉ Lilian : 01 voix
DEQUENE Jean-Joël : 01 voix
Blanc : 01

Monsieur MARFAUX Laurent a été proclamé troisième adjoint au 1er tour de scrutin secret, à la majorité absolue.






IV – ÉLECTION DES DÉLÉGUÉS COMMUNAUTAIRES

Sont élus à l’unanimité des membres présents les délégués suivants :

Titulaires : VERSCHEURE Jean-Marc
TAUFOUR Hubert
Suppléants : CLEUET Nathalin
MACHU André



La séance est levée à 21 h 00.

Pour extrait conforme,
Le Maire.
Jean-Marc VERSCHEURE






RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du 20 mars 2008
C O M P T E - R E N D U


Absent excusé : CONTE Mathieu (pouvoir à VERSCHEURE Jean-Marc).
Absente : TUEUR Françoise.
Secrétaire de séance : BARRÉ Lilian.

I – ÉLECTION DES DÉLÉGUÉS DE LA COMMUNE AUX DIFFÉRENTS SYNDICATS

Sont élus à l’unanimité des membres présents les délégués suivants :

SYNDICAT
SMIROM TITULAIRES SUPPLÉANTS
CLEUET Nathalin
DEQUENE Jean-Joël
SIERNA
MACHU André
BARRÉ Lilian MARFAUX Laurent
CONTE Mathieu
LES ALENÇONS
MACHU André
PAUCHET Francis

SIA CRaC
CLEUET Nathalin
MACHU André
DEQUENE Jean-Joël VERSCHEURE Jean-Marc

SISCO
TAUFOUR Hubert CLEUET Nathalin
VERSCHEURE Jean-Marc CRÉPIN Max







II – COMPOSITION DES COMMISSIONS COMMUNALES

COMMISSION URBANISME ENVIRONNEMENT
RESPONSABLE CLEUET Nathalin
MEMBRES
BARRÉ Lilian
TAUFOUR Hubert
MARFAUX Laurent
CONTE Mathieu

SALLE DES FÊTES COMITÉ DES FÊTES

RESPONSABLE MACHU André
MEMBRES
CLEUET Nathalin
BARRÉ Lilian
MARFAUX Laurent
TUEUR Françoise

TRAVAUX SÉCURITÉ

RESPONSABLE MARFAUX Laurent
MEMBRES
CLEUET Nathalin
BARRÉ Lilian
PAUCHET Francis
CONTE Nathieu
CRÉPIN Max

FINANCES

RESPONSABLE VERSCHEURE Jean-Marc
MEMBRES
MACHU André
DEQUENE Jean-Joël
TUEUR Françoise
CRÉPIN Max

Délégués communaux à l’Association Avenir de Cardonnette :
- BARRÉ Lilian
- TAUFOUR Hubert

Délégués communaux au conseil d’école :
- TAUFOUR Hubert
- VERSCHEURE Jean-Marc

Délégué communal aux armées :
- PAUCHET Francis

Régisseur :
- MACHU André

III – INDEMNITÉS DE FONCTIONS DU MAIRE ET DES ADJOINTS

Monsieur le maire rappelle que les communes de moins de 1 000 habitants sont tenues d’allouer à leur premier magistrat l’indemnité maximale prévue par la loi du 27/02/2002 relative à la démocratie de proximité. Le conseil décide à l’unanimité des membres présents de verser cette indemnité maximale mensuelle, à savoir :
17 % de l’indice 1015 pour le maire
6.6 % de l’indice 1015 pour les adjoints.

IV – DÉLÉGATIONS AU MAIRE

Considérant qu’il y a intérêt, en vue de faciliter la bonne marche de l’administration communale, à donner à monsieur le maire certaines délégations prévues par le Code Général des Collectivités Territoriales, le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité des membres présents de lui attribuer les délégations suivantes, et pour la durée de son mandat :

- prononcer la délivrance et la reprise des concessions dans le cimetière
- passer les contrats d’assurance
- créer les régies comptables nécessaires au fonctionnement des services municipaux
- accepter les dons et legs qui ne sont grevés ni de conditions ni de charges
- fixer les reprises d’alignement en application d’un document d’urbanisme
- exercer au nom de la commune, les droits de préemption définis par le code de l’urbanisme et de déléguer l’exercice de ces droits à l’occasion de l’aliénation d’un bien selon les dispositions prévues au premier alinéa de l’article L 213.3 de ce même code
- intenter au nom de la commune les actions en justice ou de défendre la commune dans les actions intentées contre elle



La séance est levée à 20 h 30.

Pour extrait conforme,
Le Maire.
Jean-Marc VERSCHEURE





AVIS


RAMASSAGE DES DÉCHETS VERTS 2008
La collecte des déchets verts débutera le jeudi 17 avril et se terminera le jeudi 13 novembre. Elle aura lieu tous les 15 jours comme l’an dernier. Le ramassage du jeudi 1er mai sera avancé au lundi 28 avril.

ÉLAGAGE D’ARBRES DANGEREUX : ERRATUM
Une erreur a été commise dans la note d’information du 03 mars dernier. Pour l’élagage de vos arbres, vous pouvez contacter un habitant du village au 06 60 93 21 10.

INFORMATION DDE
Un nouveau site est désormais à la disposition des professionnels et des particuliers pour consulter l’avancement des demandes de permis de construire, permis d’aménager et permis de démolir :
http://webads.application.nouveaupermisdeconstruire.gouv.fr.




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