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Compte rendu du 08/12/09:

SYNTHESE DES DELIBERATIONS DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du 08 décembre 2009


Absent excusé : PAUCHET Francis (pouvoir à VERSCHEURE Jean-Marc).
Secrétaire de séance : BARRE Lilian.

I – DEMANDE D’ABATTAGE D’ARBRES RESIDENCE MARIE THERESE DUBOIS
En réponse à une majorité d’habitants de la résidence, les élus décident dans un premier temps de ne pas abattre ces arbres mais de les faire élaguer par une entreprise spécialisée. Divers devis vont être demandés pour effectuer ce travail. En période automnale, l’employé communal se chargera de ramasser les feuilles sur la chaussée et les trottoirs afin d’éviter tout désagrément aux riverains.

II – DEMANDE DE MODIFICATION DES ENTREES DE PROPRIETES POUR LA POSE DE PORTAILS
Le conseil municipal émet à l’unanimité des membres présents un avis favorable pour l’implantation de portails en limite de propriété si les bordures de trottoirs sont situées à trois mètres minimum des propriétés. Cette décision sera transmise à la DDE pour accord final.

III – DELIBERATION POUR LE SISCO : ACHAT DE VELOS POUR LES ENFANTS DE MATERNELLE

Le solde du compte de l’association des anciens élèves de l’école de Cardonnette sera reversé au SISCO de Beauvoir pour permettre l’achat de vélos pour les élèves de la maternelle.

IV – MISE EN PLACE D’UN FORFAIT POUR LES COMPTEURS D’EAU NON RELEVES

Un forfait supplémentaire sera facturé aux propriétaires si le compteur ne peut être relevé par l’employé communal ou si le document pour un relevé par vos soins n’est pas retourné en mairie sous huitaine après dépôt dans votre boîte aux lettres.

V – ACHAT D’UN NETTOYEUR HAUTE PRESSION

Divers devis vont être demandés pour l’achat d’un nettoyeur haute pression.

VI – DEMANDE DE PARTICIPATION A LA SOUSCRIPTION POUR LA CONSTRUCTION D’UN MEMORIAL DEPARTEMENTAL PAR LES ACPG CATM

Lors de l’élaboration du budget communal 2010, les élus étudieront l’affectation d’une somme pour la construction de ce mémorial à Péronne.

VII – ETUDE DES DEVIS POUR L’AMENAGEMENT DES TROTTOIRS

La commission communale de travaux et la société SLTP qui a réalisé les travaux pour le gaz vont effectuer une visite dans la commune afin de lister ce qu’il reste à faire pour la remise en état des trottoirs.


VII – ETUDE DES DEVIS POUR L’ACHAT D’UN LAVE VAISSELLE POUR LA SALLE DES FETES

Divers devis sont étudiés pour l’achat d’un lave vaisselle. La proposition des Ets Etroit est retenue à l’unanimité des membres présents.

La séance est levée à 22 h 10.



Le Maire.
Jean-Marc VERSCHEURE








AVIS


RAMASSAGE DU TRI SELECTIF
La collecte du tri sélectif du vendredi 1er janvier 2010 est avancée au mardi 29 décembre 2009.

CHIENS
Suite à différentes plaintes auprès de la mairie, il est demandé aux propriétaires de chiens de veiller à ce que leur animal ne cause aucune gêne au voisinage par des aboiements intempestifs de jour comme de nuit. Ce désagrément est passible d’une amende de 450 €.
De plus, il est rappelé aux propriétaires qu’il est impératif de ramasser les déjections canines de leur animal. Ce non respect est également passible d’une sanction.

ELECTIONS DES MEMBRES ASSESSEURS DES TRIBUNAUX PARITAIRES DES BAUX RURAUX ET DES MEMBRES DES COMMISSIONS CONSULTATIVES PARITAIRES DEPARTEMENTALES DES BAUX RURAUX
La liste des électeurs « Preneurs » et « Bailleurs » peut être consultée à la mairie aux heures d’ouverture au public (mardi et vendredi de 17 à 19 heures).







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